Si les textes de loi peinent à s’adapter aux structures familiales recomposées ou aux remariages, certains outils d’optimisation sont à notre disposition !
Les legs graduels et résiduels permettent de répondre à plusieurs problématiques notamment : la protection du conjoint, l’optimisation de la #transmission au profit des enfants et la conservation d’un bien familial.
Les legs graduels ou résiduels consistent à gratifier un premier bénéficiaire (exemple : le conjoint), à charge pour lui de transmettre le bien (legs graduel) ou ce qu’il en reste (legs résiduel) à un second bénéficiaire (exemple : les enfants du disposant).
Cette stratégie permet, dans la limite de la quotité disponible, de protéger le conjoint tout en optimisant la transmission puisque le second bénéficiaire est réputé avoir acquis le bien du disposant lui-même (dans notre exemple : succession en ligne directe + abattements de droit commun s’ils n’ont pas été utilisés).
Ces dispositions sont modulables et révocables en fonction de l’évolution de la situation familiale et des objectifs de vos clients.
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